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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Au Coeur du Malt
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GUSTAVE Artisan Brasseur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUSTAVE Artisan Brasseur
Au Coeur du Malt, SAS

Numéro de dépôt :
4282867
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2026
GUSTAVE Artisan Brasseur de Au Coeur du Malt

Présentation de la marque GUSTAVE Artisan Brasseur

Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Au Coeur du Malt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUSTAVE Artisan Brasseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Au Coeur du Malt domicilié(e) 28 rue Jean-Jacques Fussien - 60550 - Verneuil-en-hallate - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 098 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES SICSIC domicilié(e) 28 RUE Jean-Jacques Fussien - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France.

La marque GUSTAVE Artisan Brasseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVE Artisan Brasseur arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

Au Coeur du Malt a également déposé les autres marques suivantes : ORGELINE BIERE FINE DE TRADITION BIERE ARTISANALE FRANCAISE BLONDE , La Charmeuse , Orgeline


Au Coeur du Malt, SAS - 28 rue Jean-Jacques Fussien - 60550 - Verneuil-en-hallate - France - SIREN 818098543


M. JACQUES SICSIC - 28 RUE Jean-Jacques Fussien - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.